Mentions légales et confidentialité
Dernière mise à jour : 13 octobre 2026.
01Éditeur du site
Le site cavecanem.website est édité par Cave Canem [forme juridique à compléter, ex. SAS], au capital de [montant] €, dont le siège social est situé [adresse du siège social], immatriculée au RCS [ville] [numéro SIREN]. Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro de TVA intracommunautaire].
Directeur de la publication : [Prénom Nom], en qualité de [Président].
Contact : contact@cavecanem.website · [téléphone]
02Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com. Le code source est conservé sur GitHub (GitHub Inc., San Francisco, États-Unis).
03Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, logo, emblème, charte graphique, illustrations, code) est la propriété exclusive de Cave Canem, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Crédits. Contours des régions : données publiques IGN / INSEE via le projet france-geojson. Contours de la France métropolitaine et des départements de l'axe Tours – Brive – Valence : IGN Admin Express COG 2018, simplifié par le projet france-geojson, sous Licence ouverte Etalab, adapté (découpé et simplifié) pour ce site.
04Données personnelles
Responsable du traitement : Cave Canem [forme juridique à compléter, ex. SAS], joignable à contact@cavecanem.website.
Formulaire de contact. Le formulaire n'enregistre aucune donnée sur nos serveurs : il ouvre votre messagerie avec un message pré-rempli. Les informations que vous nous envoyez ainsi (nom, entreprise, email, message) servent uniquement à répondre à votre demande et à vous proposer un Audit Flair. Base légale : votre demande et notre intérêt légitime à y répondre. Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier échange, conformément aux recommandations de la CNIL pour les prospects.
Prospection. Lorsque nous contactons des professionnels, nous ne traitons que des coordonnées professionnelles, sur la base de notre intérêt légitime, avec possibilité de s'opposer à tout moment en répondant « STOP » ou par simple email.
Destinataires. Vos données ne sont ni vendues ni cédées. Elles sont accessibles uniquement à l'équipe Cave Canem et à nos sous-traitants techniques (messagerie, hébergement), dans la limite de leurs missions.
Vos droits. Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. Pour les exercer : contact@cavecanem.website. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.
05Cookies et mesure d'audience
Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience, de publicité ou de réseau social, et n'utilise aucun traceur. Les polices et les images sont servies depuis notre propre hébergement, sans appel à des services tiers. Aucun bandeau de consentement n'est donc nécessaire. L'hébergeur conserve des journaux techniques (adresse IP, date, page demandée) pour assurer la sécurité et le bon fonctionnement du site.
06Responsabilité et liens
Les informations publiées (notamment les ordres de grandeur des cas d'usage et les résultats du simulateur) sont indicatives et ne constituent pas un engagement contractuel. Cave Canem ne saurait être tenue responsable du contenu des sites tiers vers lesquels renvoient des liens.
07Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.